Mentions légales Jardin du Souvenir, le cimetière virtuel en ligne

  • LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES
  • Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression de votre contribution. Pour exercer ce droit, merci de bien vouloir écrire à :

    contact@jardindusouvenir.fr

  • DROITS D'AUTEUR
  • L'ensemble de ce site relève des législations française et internationales sur les droits d'auteurs et la propriété intellectuelle. Tous droits de reproduction sont réservés pour les textes, les graphismes et les photos de ce site. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou tout autre support quel qu'il soit est formellement interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur (Tribunal de compétence : Nancy | France).

    Les informations contenues dans ce site sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

  • FORMULAIRE DE CONTACT
  • Les informations recueillies auprès des personnes par le biais du formulaire de contact ne sauraient être divulguées à des personnes autres que celles composant notre collectivité. Toutefois, tel que l'exige la loi Informatique et Libertés nous vous informons que vos réponses sont facultatives et que le défaut de réponse n'entraînera aucune conséquence particulière.

    Néanmoins, vos réponses doivent être suffisantes pour nous permettre de traiter l'information.

  • CONCEPTION GRAPHIQUE & TECHNIQUE ET HEBERGEMENT
  • Conception, Graphisme & Développement technique et Hébergement : Groupe DSoft - Département Web | 2-4 Rue Jean Lamour | 54630 RICHARDMENIL | 03.83.25.26.87

    Vous devez installer une version récente de Flash Player pour pouvoir afficher le site correctement et activer javaScript

    Cliquez ici pour télécharger et installer la dernière version du Flash Player

    Accueil Presentation ModeEmploi Creation Inscription Connexion Panier Annuaire Contact Mentions Plan Moteur Actualites CGV FAQ Partenaires